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Marques déposées par l'association loi 1901 Génie de l'Habitat
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GENIE DE L HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENIE DE L HABITAT
Génie de l'Habitat, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4375823
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
GENIE DE L HABITAT de Génie de l\'Habitat

Présentation de la marque GENIE DE L HABITAT

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par l'association loi 1901 Génie de l'Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENIE DE L HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Génie de l'Habitat domicilié(e) Tremplin Entreprises, Rue Gambrinus - 67190 - MUTZIG - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 658 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Génie de l'Habitat, Mme. Carole ZELLER domicilié(e) Tremplin Entreprises, Rue Gambrinus - 67190 - MUTZIG - France.

La marque GENIE DE L HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIE DE L HABITAT arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.

Génie de l'Habitat a également déposé les autres marques suivantes : EVENTS , GENIE DE L'HABITAT Parce que vos besoins évoluent G


Génie de l'Habitat, Association loi 1901 - Tremplin Entreprises, Rue Gambrinus - 67190 - MUTZIG - France - SIREN 829658863


Génie de l'Habitat, Mme. Carole ZELLER - Tremplin Entreprises, Rue Gambrinus - 67190 - MUTZIG - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Relations publiques ;

Formation ; organisation et conduite de conférences.